Mentions légales

 


ÉDITEUR DU SITE ET RESPONSABLE EDITORIAL
Sébastien COURAPIED
26, rue de la liberté

67118 Geispolsheim

tél : 03 67 97 13 59

mail : [email protected]


CONDITIONS D'UTILISATION
Le site accessible par les url suivants : www.teamspirit-formation-coaching.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Sébastien Courapied.
Sébastien Courapied ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service. 


HÉBERGEUR
Jimdo GmbH 

 Stresemannstr.375
 22761 Hamburg
 Germany

[email protected]
www.jimdo.com
Tel.: +49 40 - 8 22 44 997
Fax: +49 40 - 8 22 44 998 


FORME JURIDIQUE DES ACTIVITÉS

Sébastien Courapied est un coach-consultant et formateur professionnel exerçant sous le statut d'auto-entrepreneur et sous le nom commercial de Team Spirit Formation et Coaching.
N° de SIRET 90201590800012 / 26 rue de la Liberté, 67118 Geispolsheim.
N° de déclaration d'organisme de formation auprès de la DREETS* : 44670704867
* Directions régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités

Team Spirit Coaching et Formation propose des services de coaching individuel et professionnel, consulting et formation. Sébastien Courapied, dirigeant, est titulaire des certifications suivantes reconnues par France Compétences et enregistrée au Registre National des Compétences Professionnelle (RNCP)  :
- Coach-consultant en niveau 7 (équivalent master 2) n° 105S19-2628 , délivrée en France le 19 décembre 2019 par l'École Européenne de Coaching Linkup Coaching. 
-Formateur et concepteur pédagogique en niveau 5 (cadre national des certifications professionnelles) - code de spécialité (NSF) : 333t, délivrée en France le 2 décembre 2019 par l’École des Transmissions.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler à l'éditeur par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Sébastien Courapied ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Sébastien Courapied.

LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend l'activité de Sébastien Courapied.

La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français. 


DÉCLARATION A LA CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).  

DROIT D’ACCÈS
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Sébastien Courapied, 26 rue de la Liberté, 67118 Geispolsheim ou par voie électronique à l’adresse email suivante : [email protected]

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute. 


CONFIDENTIALITÉ
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation. 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Sébastien Courapied à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Sébastien Courapied. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Sébastien Courapied est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle  (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données. 

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.teamspirit-formation-coaching.com, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de Sébastien Courapied.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez me contacter par email : [email protected]. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d'utilisation sont ouverts. Les illustrations ont été acquises sur PIXABAY et PEXEL.